Paul-Pont (François)

Dates 1893/1910

Doubles minutes

1893/1894

Cote de référence FR CAOM DPPC NOT INDE 75
Code de communication zone générique = DPPC, zone fonds = NOT, zone astérisque = * , zone cote = INDE//n° de registre
Présentation du contenu

Un acte en 1893.

1900/1907

Cote de référence FR CAOM DPPC NOT INDE 89
Code de communication zone générique = DPPC, zone fonds = NOT, zone astérisque = * , zone cote = INDE//n° de registre
Conditions d’accès

Communicable en 2007

Présentation du contenu

Avec répertoire.

1908

Cote de référence FR CAOM DPPC NOT INDE 254
Code de communication zone générique = DPPC, zone fonds = NOT, zone astérisque = * , zone cote = INDE//n° de registre
Conditions d’accès

Communicable en 2008

Présentation du contenu

Avec répertoire.

1909

Cote de référence FR CAOM DPPC NOT INDE 255
Code de communication zone générique = DPPC, zone fonds = NOT, zone astérisque = * , zone cote = INDE//n° de registre
Conditions d’accès

Communicable en 2009

Présentation du contenu

Avec répertoire.

1910

Cote de référence FR CAOM DPPC NOT INDE 256
Code de communication zone générique = DPPC, zone fonds = NOT, zone astérisque = * , zone cote = INDE//n° de registre
Conditions d’accès

Communicable en 2010

Présentation du contenu

Avec répertoire.